Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYNDICAT INTERNATIONAL DES VIGNERONS EN CULTURE BIO DYNAMIQUE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT INTERNATIONAL DES VIGNERONS EN CULTURE BIO DYNAMIQUE

Numéro de dépôt :
97664425
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 1997 par SYNDICAT INTERNATIONAL DES VIGNERONS EN CULTURE BIO DYNAMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est SYNDICAT INTERNATIONAL DES VIGNERONS EN CULTURE BIO DYNAMIQUE, domicilié(e) 12 RUE DEHARBE, 67140 ANDLAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERNATIONAL DES VIGNERONS EN CULTURE BIO DYNAMIQUE, PRESIDENT: KREYDENWEISS MARC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664425.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2007.

SYNDICAT INTERNATIONAL DES VIGNERONS EN CULTURE BIO DYNAMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BIODYVIN , BIODYVIN , BIODYVIN , SYNDICAT INTERNATIONAL DES VIGNERONS EN CULTURE BIO-DYNAMIQUE


SYNDICAT INTERNATIONAL DES VIGNERONS EN CULTURE BIO DYNAMIQUE - 12 RUE DEHARBE, 67140 ANDLAU - France


SYNDICAT INTERNATIONAL DES VIGNERONS EN CULTURE BIO DYNAMIQUE, PRESIDENT: KREYDENWEISS MARC - France


Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297697 - Publication au BOPI 2000-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Boissons alcooliques. Bières; eaux minérales. Boissons de fruits et de jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits sont issus de l'agriculture bio dynamique

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.